Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONSENSUS THERAPEUTIQUE
CONGRES RELATION S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
96642536
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CONSENSUS THERAPEUTIQUE

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES RELATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSENSUS THERAPEUTIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES RELATION domicilié(e) 20, allée Nicolas Carnot, 93340 LE RAINCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONGRES RELATION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

CONGRES RELATION a également déposé les autres marques suivantes : LES ACRONYMES ET ABREVIATION EN CONGRES RELATION , LES ASSOCIATIONS DE PATIENTS EN CONGRES RELATION , CONGRES RELATION , REUNIONS SCIENTIFIQUES EN , CARREFOUR DE LA CARDIOLOGIE , LES NOMS EN CONGRES RELATION , CARREFOUR DE LA GYNECOLOGIE


CONGRES RELATION S.a.r.l. - 20, allée Nicolas Carnot, 93340 LE RAINCY - France


CONGRES RELATION - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294398 - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 2000-01-31

Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils.Edition de livres, de revues.Production de films.Enregistrements phonographiques Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.